Retour vers les infractions sexuelles du futur

, par  DMigneau , popularité : 0%

Retour vers les infractions sexuelles du futur

Ce texte est extrait de la revue " Délibérée " numéro 4, dont le dossier s’intitule " Juger le sexe ", et dont vous pouvez retrouver l’édito ici.

http://revuedeliberee.org/

Son auteur, Mathilde Robert est diplômée de « l’Ecole de formation du barreau » de Paris. Volontaire à « l’Auberge des migrants » à Calais, ancienne présidente du " Genepi ", elle est membre de l’OIP, du SAF et de l’association " A3D ".

Dans dix ans : notre avenir sexuel avec les robots

Du sexe avec des robots, l’idée peut prêter à sourire.

Ce sujet est toutefois suffisamment important pour que Noel Sharkey, professeur en " intelligence artificielle et robotique " à l’Université de Sheffield, et plusieurs de ses collègues aient jugé utile de rédiger un rapport intitulé " Notre avenir sexuel avec les robots " (1), dans lequel ils examinent « des questions importantes que nous pourrions avoir à traiter dans un avenir prévisible – au cours des cinq à dix prochaines années ».

Le développement prévisible d’une sexualité avec les robots soulève en effet de nombreux problèmes éthiques, que l’on peut ainsi résumer :

« Peut-on faire à un robot ce qu’on ne ferait pas à un humain ? »

Autrement dit, faut-il autoriser la création de robots sexuels représentant de jeunes enfants ou encore programmés pour apparaître « timides et réservés », être « des robots que l’on viole » (2) ?

Dans deux ans : la sexualité en réalité virtuelle

Si la généralisation du sexe avec les robots n’est pas encore pour demain, le « marché de la sexualité » en « réalité virtuelle » existe lui depuis déjà plusieurs années. À titre d’exemple, une entreprise baptisée " CamSoda " (« We bring together the hottest girls and the most advanced technology ») a ainsi lancé en 2016 « BlowCast », un marché de la fellation virtuelle (3), et début 2018 un programme de « Virtual Intercourse with Real People ».

Ces deux produits reposent sur l’interconnexion par " Wifi " entre un objet sexuel (poupée, masturbateur) du côté « client » et un godemiché du côté « prestataire » – avec des tarifs variant selon la renommée de la « cam girl » de 2 ou 3 dollars à plus de 50 dollars la minute.

En 2016, lors de la " DEF CON ", convention annuelle de " hacking " organisée à Las Vegas, deux hackers ont présenté un rapport intitulé " Déchiffrer l’Internet des objets vibrants ". Ce que nous avons appris en étudiant le fonctionnement des " jouets pour adultes " fonctionnant via " Bluetooth " et " Internet " (4), dans lequel ils présentent les résultats de leurs travaux sur une application connectée à un vibrateur, nommée " We-Vibe® ", laquelle revendique la place de numéro un du marché et deux millions d’utilisateurs·trices.

" g0ldfisk " et " follower ", après avoir étudié l’architecture de l’application, ont pu établir deux principales sources de danger qui s’étendent, en réalité, à l’ensemble des " sextoys " connectés et donc à la « sexualité en réalité virtuelle ».

1 . La protection des données.

Les deux " hackers " ont découvert que l’application envoyait à l’entreprise toutes les minutes la température de l’appareil, ainsi qu’une notification à chaque changement de l’intensité de la vibration ce qui rend, en réalité, très aisé d’avoir des informations très précises sur son utilisation.

Ces données à caractère éminemment personnel sont donc en premier lieu à disposition d’une entreprise privée et la question de la légitimité d’un tel recueil de données peut déjà se poser.

Elles peuvent encore et surtout faire l’objet de piratages et ainsi constituer un levier particulièrement puissant de chantage ; on se souvient, par exemple, du scandale provoqué par la fuite d’informations du site " Ashley Madison " spécialisé dans les liaisons extra-conjugales.

On peut penser que plus l’objet sera sophistiqué, plus les données seront détaillées sur les usages et préférences sexuelles de ses utilisateurs·trices, et donc ceux/celles-ci d’autant plus exposé·e·s.

Les textes réprimant le chantage (article 312-10 du Code pénal) et le vol de données (articles 321-1 à 323-3 du Code pénal) auraient vocation à s’appliquer " sans trop de difficulté " dans ces hypothèses, la nature des données ne changeant pas grand chose à l’identification des éléments constitutifs de ces infractions.

2 . La possibilité d’interférences dans le programme du " sextoy " connecté

Dans la mesure où le comportement du " sextoy " connecté est contrôlé par une liaison « Internet » ou « Bluetooth », celui-ci est susceptible de faire l’objet de piratages. Dans le cadre de son activité sexuelle, l’utilisateur·trice aura donc consenti à une activité donnée, qui ne sera pas celle qui se produira.

La question de la qualification juridique d’une telle violation du consentement devient plus périlleuse, car ces situations particulières n’ont de toute évidence pas été présentes à l’esprit du législateur.

Pour s’en tenir au cas d’un objet " pénétrant ", on peut se demander si la rédaction relativement large de « l’incrimination de viol » (« Tout acte de pénétration sexuelle, de quelque nature qu’il soit, commis sur la personne d’autrui par violence, contrainte, menace ou surprise » (5) pourrait - ou non - trouver à s’appliquer.

En effet, le texte précise que " la pénétration " doit être commise « sur la personne d’autrui ». Il faut donc ici s’interroger sur le contenu de la notion même de « pénétration » : s’agit-il seulement de savoir, selon un paradigme binaire, si l’objet se trouve - ou non - à l’intérieur du corps ?

L’introduction de l’objet étant ici le fait de la personne elle-même et non imposée par une tierce personne, la qualification de viol devrait alors être écartée.

À l’inverse, la " pénétration " doit-elle recouvrir une multitude d’aspects qui engloberaient notamment le comportement de l’objet une fois celui-ci situé à l’intérieur du corps ?

Dans ce cas, on pourrait envisager que le comportement de l’objet, distinct de celui auquel on a consenti, puisse constituer un " acte de pénétration sur autrui par surprise " – puisque c’est une tierce personne qui aurait pris le contrôle de l’objet, de manière non consentie – et donc retenir la qualification de viol.

Mathilde Robert

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* Discours lors du « Forum internationale de la cybersécurité », le 23 janvier 2018 à Lille.

Notes :

(1) . Noel Sharkey, Aimee van Wynsberghe, Scott Robins, Eleanor Hancock, " Our Sexual Future with Robots ", Foundation for Responsible Robotics, 5 juillet 2017.

(2) . Laura Bates, « The Trouble With Sex Robots », New York Times, 17 juillet 2017

https://www.nytimes.com/2017/07/17/opinion/sex-robots-consent.html

(3) . Daniel Oberhaus, « Bienvenue dans le futur : l’iTunes de la fellation s’est lancé hier », Motherboard, 18 novembre 2016

https://motherboard.vice.com/fr/article/ae7vv4/bienvenue-sur-litunes-de-la-fellation

(4) g0ldfisk & follower, Breaking the Internet of Vibrating Things. " What we learned reverse-engineering Bluetooth - and Internet - enabled adult toys ", DEF CON 2016 ; Alex Hern, « Someone made a smart vibrator, so of course it got hacked », The Guardian, 10 août 2016

https://www.theguardian.com/technology/2016/aug/10/vibrator-phone-app-we-vibe-4-plus-bluetooth-hack).

(5) Article 222-23 du Code pénal en vigueur au moment de la rédaction et publication de ce texte.